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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IRSID
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PLATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLATE
IRSID - (société anonyme) -

Numéro de dépôt :
3115293
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2011

Présentation de la marque PLATE

Déposée le 3 août 2001 par la Société Anonyme (SA) IRSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IRSID domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 347 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque PLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATE est expirée depuis le 3 août 2011.

IRSID a également déposé les autres marques suivantes : PLATE , LASERSHAPE , FIBERSHAPE , PERL'X , CLIPS , SOL'X , (Marque figurative) , MULTIPITS , NETINEL


IRSID - (société anonyme) - - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 380347591


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406458 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 27 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483680 - Publication au BOPI 2008-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

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